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Affaire Bettencourt pour les nuls : le résumé

Rédigé par Intégrer Sciences Po le 26 novembre 2012

L'affaire Bettencourt - Sarkozy pour les nuls. Le résumé et les explications d'une affaire au coeur de l'actualité judiciaire, donc intéressante pour les IEP en 2012 et 2013, puisque le thème du concours est la JUSTICE.

L'Affaire Bettencourt pour les nuls



Liliane Bettencourt

>> Résumé de l'affaire Bettencourt - Sarkozy


Nicolas Sarkozy : ex-président (2007-2012), il a été convoqué par le juge, car soupçonné d'abus de faiblesse envers Liliane Bettencourt. En effet, l'hypothèse est que Nicolas Sarkozy aurait perçu illégalement de l'argent de la famille Bettencourt pour sa campagne présidentielle en 2007.

Liliane Bettencourt : fille du fondateur du Groupe l'Oréal. Son mari décède en 2007, Liliane Bettencourt a 85 ans. Se succèdent trois affaires autour de la personnalité de Liliane Bettencourt, de sa richesse et de sa santé. L'affaire Banier, puis l'affaire Woerth, puis l'affaire Sarkozy-Bettencourt.


>> Résumé de l'affaire Bettencourt - Banier



François-Marie Banier : photographe, il connaît Liliane Bettencourt à l'occasion d'un portrait photographique réalisé pour le magazine Égoïste. Il devient un ami proche de Liliane Bettencourt. Il est soupçonné par la fille de Liliane Bettencourt d'avoir reçu de grosses sommes d'argent en profitant de son amitié et de la faiblesse de Liliane Bettencourt qui a 87 ans. (abus de faiblesse)

Françoise Bettencourt-Meyers : fille de Liliane Bettencourt dont elle demande la protection. Elle estime en effet que sa mère a été victime par le photographe François-Marie Banier d'abus de faiblesse.

En 2010, un accord entre Françoise Bettencourt-Meyers et François-Marie Banier engage celui-ci à restituer une partie des dons perçus à Liliane Bettencourt et à ne plus en percevoir.


Eric Woerth>> Résumé de l'affaire Bettencourt - Woerth



Le majordome de Liliane Bettencourt : il cache un dictaphone dans un salon de l'hôtel de Liliane Bettencourt, enregistrant une conversation avec Patrice de Maistre. Cet enregistrement, qui laisse entendre que Liliane Bettencourt serait coupable de fraude fiscale (comptes bancaires à l'étranger, et propriété d'île non déclarée) est diffusé par le site Mediapart.

Patrice de Maistre : gestionnaire de la fortune de Liliane Bettencourt, il parle d'opérations d'évasion fiscale dans l'enregistrement. Il y dit aussi avoir fait accepter à Liliane Bettencourt un versement d'argent pour Éric Woerth mais aussi pour Valérie Pécresse et pour Nicolas Sarkozy. (Il a en outre reçu la légion d'honneur sur demande d'Éric Woerth en 2007.)

L'épouse d'Éric Woerth : l'affaire juridique prend un tour politique lorsque le même enregistrement révèle l'implication du couple Woerth. L'épouse d'Éric Woerth est employée dans une filiale de la société qui gère la fortune de Liliane Bettencourt.

Éric Woerth : il cumule alors les postes de ministre du Budget et trésorier de l'UMP. Cette double fonction est déjà critiquée pour les risques de "conflit d'intérêt". Il est soupçonné d'avoir demandé à Patrice de Maistre d'embaucher son épouse, ainsi que d'avoir empêché un contrôle fiscal chez Liliane Bettencourt. Lui-même et sa femme nient avoir eu connaissance des fraudes fiscales de Liliane Bettencourt. Sur proposition de Nicolas Sarkozy, il démissionne de son poste de ministre au gouvernement.

L'ancienne comptable de Liliane Bettencourt : au service de Liliane Bettencourt, dont elle gère les comptes, elle déclare que Patrice de Maistre lui a demandé 150.000 € en liquide pour les remettre à Éric Woerth pour la campagne présidentiel de 2007, ce qui serait illégal (il est interdit de donner au-delà d'un certain montant pour une élection).

La juge Isabelle Prévost-Desprez : chargée de juger le photographe François-Marie Banier, elle aurait tenté de chercher davantage d'informations, et notamment fait perquisitionné le domicile de Liliane Bettencourt, qui a porté plainte contre elle. En outre, Isabelle Prévost-Desprez dit qu'un témoin - qui démentira cependant ses propos - a vu Nicolas Sarkozy se faire remettre de l'argent chez Liliane Bettencourt.


>> Résumé de l'affaire Bettencourt - Sarkozy


Le juge Jean-Michel Gentil
: juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bordeaux, il convoque Nicolas Sarkozy soupçonné de profiter de la faiblesse de Liliane Bettencourt pour financer sa campagne présidentielle en 2007

Nicolas Sarkozy : il déclare lors de son audition le 22 novembre 2012 : "[Les Bettencourt] ne m'ont jamais donné un sou et je ne leur en ai jamais demandé". Il en sort sous le statut de témoin assisté.


Rebondissement fin mai 2013 : selon Le Parisien, le juge Jean-Michel Gentil a nommé un médecin qui lui était proche - son témoin de mariage en 2007 - lors de l'analyse de Mme Bettencourt. Analyse qui avait conclu à un "abus de faiblesse". Renforçant les doutes sur un conflit d'intérêt, la presse nous apprend que le juge Gentil avait refusé une demande de confrontation entre les médecins qui ont examiné Liliane Bettencourt et un expert neurologue, car il n'y voyait pas d'intérêt. Ces interrogations, à relativiser - il y avait plusieurs juges, plusieurs médecins -, sont donc favorables à la défense de Nicolas Sarkozy.

Nicolas Sarkozy


>> Explications des actualités de l'affaire Bettencourt - Sarkozy


Les quelques 200 journalistes postés au palais de justice de Bordeaux quittaient progressivement la ville vendredi après l'audition exceptionnelle de Nicolas Sarkozy, qui s'est achevée tard jeudi soir sans mise en examen de l'ancien chef de l'État.

Explication : Le palais de justice est un édifice public où siègent les cours et les tribunaux. La mise en examen consiste en la décision d'un juge d'instruction, de faire porter ses investigations sur une personne contre laquelle il existe des indices graves ou concordants, pour participation de crime ou délit.


En début de soirée, les plus pessimistes redoutaient que l'audition ne soit interrompue jusqu'au lendemain - ce qui fut le cas pour Patrice de Maistre, l'ancien gestionnaire de fortune de Liliane Bettencourt.

Explication : Selon l'ex-comptable de Mme Bettencourt, Patrice de Maistre aurait incité Liliane Bettencourt à participer au financement illégal de la campagne présidentielle de Nicolas Sarkozy. Il est le gestionnaire de fortune de Liliane Bettencourt : il gère son patrimoine privé.


Même si le statut de témoin assisté ne constitue pas un certificat d'innocence, il signifie que la justice considère ne pas disposer de charges concordantes suffisantes contre lui pour une mise en examen. Ce terme peu connu du public a le mérite de ne pas accréditer, médiatiquement, l'idée d'un soupçon, comme l'aurait fait une mise en examen.

Explication : Ce statut de "témoin assisté" oscille entre témoin simple et mis en examen : il y a bien des indices de sa culpabilité ni graves ni concordants. Les trois magistrats (personne qui rend la justice ou requiert au nom de l'État et de la loi) bordelais soupçonnent un financement illégal par Liliane Bettencourt de la campagne présidentielle de Nicolas Sarkozy en 2007.


Nicolas Sarkozy et son conseil avaient préparé plusieurs axes de défense, relevant notamment ce qu'ils attribuaient à une « confusion » du magistrat : figurait dans l'agenda présidentiel le nom de « Betancourt », ex-otage franco-colombienne des Farc, et non l'héritière de L'Oréal.

Explication : Liliane Bettencourt est la fille et donc héritière du fondateur de l'entreprise l'Oréal. Selon Forbes, elle détient la 2e plus grande fortune de France, et la 15e plus grande fortune mondiale. (2012). Íngrid Betancourt est une ancienne candidate présidentielle kidnappée par une guérilla marxiste, les FARC, libérée depuis.


Le parquet de Bordeaux est sorti de sa réserve habituelle vendredi soir pour contester cette anecdote, affirmant que Nicolas Sarkozy « n'a pas été interrogé sur ce point ».

Explication : le parquet est l'organisation, au niveau du tribunal de grande instance, de l’ensemble des magistrats du ministère public chargés de requérir l’application de la loi et de conduire l’action pénale au nom des intérêts de la société, de la France.


Selon le journal Sud-Ouest , qui a consulté l'intégralité des procès-verbaux de l'audience, l'ancien président de la République aurait déclaré: les Bettencourt « ne m'ont jamais donné un sou et je ne leur en ai jamais demandé ».

Explication : Les procès-verbaux sont des actes juridiques écrits qui retranscrivent une situation. En l'occurence, le compte-rendu de l'audition de Nicolas Sarkozy.


Nicolas Sarkozy décrit la milliardaire en plutôt bonne santé, ce qui atténue l'accusation d'abus de faiblesse : « Elle est bien habillée, elle ne bégaie pas. Elle ne dit aucune invraisemblance. ». 

Explication : le délit d'abus de faiblesse concerne les personnes qui ne sont pas en mesure d'apprécier la portée des engagements qu'elles prennent, en l'occurence à cause de l'âge avancé ou d'un état de santé faible.


Nicolas Sarkozy constate en outre : en « 36 ans de vie politique, c'est la première fois que je suis convoqué dans un cabinet d'instruction, c'est une épreuve ».

Explication : Le juge d'instruction est un juge du tribunal de grande instance, saisi par le procureur de la République (celui qui représente le ministère public) ou quiconque s'estimant victime. Il met certaines affaires pénales en état d'être jugées.

Classé dans : Actualités - Mots clés : affaire, Bettencourt, résumé, explication, pour les nuls, sarkozy, le monde, mediapart, liberation, patrice de maistre - aucun commentaire

Sciences Po : fraudes, soupçons et abus. L'Etat reprend la direction de Sciences Po

Rédigé par Intégrer Sciences Po le 23 novembre 2012

Changement de direction à Sciences Po : l'état intervient dans l'administration de Sciences Po, suite aux fraudes et abus dans les comptes de Sciences Po, au temps de Richard Descoings notamment.


>> L'actualité de novembre 2012 à Sciences Po :  comment l'état reprend l'école Sciences Po en main


Sciences Po est considéré comme "grand établissement" d'enseignement public. De fait, il est soumis au livre VII du code de l'éducation, et dépend alors du gouvernement français.
L'Etat finance à plus de 50% Sciences Po.

La Cour des comptes (orgnisme qui contrôle la régularité des comptes publics) a constaté « des irrégularités récurrentes dans la gestion » entre 2005 et 2010 à Sciences-Po.

La Cour des comptes s'apprête donc à «saisir la Cour de discipline budgétaire et financière» (La CDBF juge les actes des gestionnaires publics, en l'occurence ceux qui contrôlaient les finances de Sciences Po)

Hervé Crès, qui avait succédé à Richard Descoings, ne devient donc pas directeur de Sciences Po comme il était prévu, a annoncé Geneviève Fioraso.

Geneviève Fioraso désignera un nouvel administrateur provisoire. Voir le communiqué de presse officiel.


>> Ce qui est reproché à Sciences Po

En résumé :

- Octroi d’augmentation et de primes
- le financement sur les ressources de Sciences Po, sans approbation du conseil d’administration de la fondation, de la mission « Lycée pour tous »
- Dérogations dans le temps de service des professeurs, certains voyant une heure de cours payée double
- Souscription d’un emprunt risqué de 15 millions d’euros
- Entre 2005 et 2010 le nombre de cartes de crédits passe de 37 à 58 et les dépenses correspondantes de 89.000 à 498.000 euros.
- Irrégularités récurrentes dans la gestion du service des enseignants-chercheurs ; 
- Rémunération de l’administrateur-directeur hors de proportion

Voir l'interview dans Le Monde de Geneviève Fioraso

Classé dans : IEP Paris, Actualités - Mots clés : Sciences Po, Paris, Richard, Descoings, Hervé, Crès, direction - aucun commentaire

Explications et enjeux du conflit israélo-palestinien : le résumé

Rédigé par Intégrer Sciences Po le 17 novembre 2012

Vous trouverez d'abord les enjeux du conflit, le résumé de l'histoire du conflit, et enfin le résumé du conflit israélo-palestinien dans la situation actuelle.

 

Pour des explications plus larges sur l'ensemble de la région Proche & Moyen-Orient voir :
-> Comprendre les guerres au Proche et Moyen-Orient : explications et chronologie

 

Dans cet article consacré au résumé du conflit israélo-palestinien, vous trouverez :

 

>> Explications des Enjeux du conflit israélo-palestinien



Voici un résumé des enjeux actuels du conflit israélo-palestinien.

 

  • L'enjeu de l'eau du conflit israélo-palestinien :


"L'eau est utilisée à plus de 80% par Israël qui limite à 20% l'eau destinée à la consommation des Palestiniens, rappelle Amnesty International. Dans la vallée du Jourdain où 95% de la terre et 98% de l'eau ont été accaparées par les colonies israéliennes, les palestiniens sont réduits à la misère ou à l'exil."

 

  • L'enjeu international du conflit israélo-palestinien :


Contre Israël :
Le Premier ministre turc a condamné les actions d'Israël, en estimant qu'il en avaient l'entière responsabilité.
L'Iran désire des "actions de représailles" contre Israël
L'Afghanistan a dans le même sens dénoncé les raids israëliens

En faveur d'Israël
Barack Obama a appelé à l'apaisement des violences, tout en rappelant que "Israël a le droit de se défendre"
Ban Ki-moon aurait été envoyé par l'ONU avec pour objectif la conclusion d'un cessez-le-feu.

 

  • L'enjeu de l'image du conflit israélo-palestinien :


Chacun des camps tente de rallier à sa cause et de gagner la sympathie du monde extérieur, notamment avec l'avènement des nouvelles technologies.
L'exemple le plus éloquent se matérialise dans une guerre psychologique sur Twitter, pour choisir le Hashtag le mieux placé dans les Tendances : tandis que les partisans israëliens tweetent #IsraelUnderFire, (Israël sous les feux des tirs) ou #PillarOfDefense, les partisans palestiniens tweetent #GazaUnderAttack (Gaza est attaqué).

De même, chaque camp poste ses propres photos du conflit, à leur avantage, sur les réseaux sociaux facebook ou twitter. Par exemple, la mort du chef militaire de Hamas par Tsahal (l'armée de défense israëlienne) a été annoncée sur Twitter.

 

  • L'enjeu religieux du conflit israélo-palestinien


La région revêt pour tous les juifs, musulmans et chrétiens, une grande importance religieuse : Terre promise pour les juifs, Terre Sainte pour les chrétiens, Terre sacrée pour les musulmans


 

>> Pourquoi le conflit israélo-palestinien : l'explication du conflit israélo-palestinien




Pour comprendre les causes du conflit israélo-palestinien, un historique des relations s'avère nécessaire :

La Déclaration Balfour prévoit la création d'un foyer national juif en Palestine en 1917.

La Société des nations attribue la Palestine à la Grande Bretagne, qui doit l'administrer pour un mandat de plusieurs années.

Revendications palestiniennesDeux idées s'opposent : les revendications sionistes (créer un état israélien) et le nationalisme arabe représenté par la Ligue Arabe (qui tient à garder son état).

 Les revendications sionistes s'exacerbent après la Seconde Guerre mondiale et le génocide contre les Juifs.

L'ONU prévoit le partage de la Palestine en deux états, pour chacune des deux idées (un état juif et un état arabe). Contesté par les Arabes, cette projet conduit à une guerre civile entre juifs et arabes.

Ben Gourion proclame la constitution d'Israël en 1948.

Les Etats arabes dans la région attaquent Israël.

L'affaire du Canal de Suez (1956) relance le conflit, Israël s'alliant avec la France et la Grande-Bretagne contre l'Egypte.

Israël déclenche la guerre des Six Jours, qu'elle gagne en occupant les territoires palestiniens de la Cisjordanie et de Gaza, du Golan (Syrie) et du Sinaï, région à l'est de l'Egypte.

L'Egypte réagit quelques années plus tard par la guerre du Kippour, qu'Israël gagne.

En 1978, l'Egypte et Israël signent les accords de Camp David.

Israël envahit le Liban en 1982 pour détruire l'OLP, l'Organisation de libération de la Palestine, dirigée par Yasser Arafat (dont les circonstances de la mort à Paris sont actuellement en cours d'examen, en 2012), et qui est obligée de reculer en Tunisie.

L'Intifada, ou guerre des pierres, commence à partir de 1987 jusqu'en 1993 : les palestiniens protestent contre la présence des Israéliens.

L'OLP reconnait l'état israélien en 1988 tout en proclamant l'état palestinien.

En 2000 éclate une seconde Intifada, avec pour conséquence la construction d'un mur séparant Israël et la Cisjordanie.

Dans cette guerre où les attaques se multiplient, éparses, un des derniers épisodes date de décembre 2008. L'opération Plomb durci organisée par Israël vise à anéantir les tirs de roquettes du Hamas, mouvement de résistance islamique palestinien.

 

 

Espoirs du conflit israélo-palestinien

 

>> Résumé du conflit israélo-palestinien aujourd'hui

 

Où en est-on aujourd'hui ? Comment comprendre le conflit maintenant ? Voici les explications du conflit israélo-palestinien en ce qu'il a de plus récent.

Explication conflit israélo-palestinien

Novembre 2012 : Des palestiniens situés à Gaza ont tiré vendredi sur Jérusalem (capitale de l'État d’Israël) et sur Tel-Aviv (1ère ville d'Israël, où habitent le plus de juifs au monde). Israël a mobilisé en réaction 75000 soldats réservistes, lancé l'opération « pilier de défense », bloqué toutes les routes principales menant à Gaza, menaçant de lancer une offensive terrestre contre Gaza.

Juin 2014 : Lancement de l'Opération Bordure protectrice par Israël, après l'assassinat de trois adolescents juifs par deux membres du Hamas, et celle d'un Palestinien peu après. Les pertes sont considérables, même si les estimations varient grandement.

Septembre 2015 : Des attaques et tensions éclatent : manifestations, tentatives d'a

 

ssassinat, tirs de roquettes, utilisation de l'aviation. En février 2016, le conflit aurait déjà fait plus de 200 morts - en très grande partie des Palestiniens - et plus de 2300 blessés - en très grande partie des Palestiniens également.

 

 

-> Fiche du forum : le Proche et Moyen-Orient de 1945 à aujourd'hui

 

 

 

 

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